Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site et le service Opalon (ci-après « le Service ») sont édités par :

Dénomination sociale
Rui Miguel Da Silva Pinho (nom commercial : Opalon)
Forme juridique
Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Capital social
Non applicable (entreprise individuelle)
Siège social (adresse complète)
79B Avenue de la République, 46130 Biars-sur-Cère, France
SIREN
107 580 961
RCS (ville d'immatriculation)
Cahors
N° de TVA intracommunautaire
Non applicable — franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
Directeur de la publication
Rui Miguel Da Silva Pinho
Adresse e-mail de contact
contact@opalon.fr
Téléphone
+33 7 57 50 39 30

2. Hébergement

L'application est hébergée par :

Hébergeur de l'application
Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
Hébergement des données (base de données et authentification)
Supabase, Inc. — supabase.com

Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (marque, logo, textes, interfaces, code, bases de données, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition, exerçables via l'adresse de contact ci-dessus.

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'utilisation du Service est régie par les conditions générales de vente.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.